Canada - ENLe registre des arrestations de la police est un document fort intéressant. Il suffit d’en parcourir les pages pour voir se dérouler sous nos yeux l’affligeant spectacle des misères et des souffrances humaines, du crime et des drames passionnels. Les inscriptions qu’il renferme aujourd’hui nous révèlent que la société traverse une crise d’une gravité et d’une importance capitales.
Le changement des habitudes de vie s’accompagne toujours de nombreux problèmes. Il entraîne la remise en question de manières d’agir établies depuis longtemps qui constituent notre façon de vivre. Lorsque ces pratiques s’écroulent ou qu’on les abandonne, l’ordre public s’en trouve affaibli ; nous assistons à des déchaînements de bêtise, de cruauté et de violence qui offensent notre sens de la dignité humaine.
L’augmentation de la criminalité dans un pays où règne la prospérité n’est pas sans causer de sérieuses préoccupations aux citoyens du Canada. Cette situation les oblige à reconnaître qu’il importe maintenant de réviser l’ancienne hypothèse selon laquelle la pauvreté favorise le crime : ils doivent tenir compte du fait que l’abondance peut, elle aussi, être génératrice d’actes criminels.
Au cours des siècles indénombrables de son existence sur la terre, l’homme a établi certains codes de conduite et certaines normes d’action, qui sont le fondement de ses droits et de ses devoirs. Or, l’un des plus importants de nos droits civils est celui de pouvoir jouir sans être inquiétés des bienfaits de la vie. Malheureusement, cette prérogative est de plus en plus menacée, malgré les efforts conjugués des législateurs et de la police pour prévenir le crime ou pour le découvrir et le réprimer lorsqu’il a été perpétré.
De nos jours
Pendant les périodes où les progrès de l’industrie et de la science sont particulièrement rapides, il existe inévitablement une certaine tension au sein de la société, car il est extrêmement difficile de s’adapter aux nouveaux usages.
Aujourd’hui, le crime est en progression. Il semble à certains esprits que cette réalité ne doive pas être considérée comme un phénomène passager, mais comme l’effet d’un processus continu de transformation au cours duquel les hautes valeurs que nous attachons à la vie humaine sont constamment battues en brèche et risquent de subir des modifications radicales.
Les bons citoyens, ceux qui aspirent normalement au bonheur qui découle d’une vie vertueuse, ont aujourd’hui des obligations nouvelles. Ils doivent apprendre à déceler les situations morbides et à appliquer les remèdes préventifs ; il leur faut montrer par le précepte et par l’exemple que les lois qu’ils se donnent eux-mêmes méritent d’être observées ; et, tout en sévissant impitoyablement contre ceux qui se livrent au vandalisme, à la destruction et à la cruauté pour bien rigoler, s’efforcer de comprendre le fait que plus la majorité avance et plus elle accélère le pas, plus il est difficile à la minorité de la suivre. Dans une société technique, l’évolution laisse en arrière les inaptes, les timorés, les apathiques et les adversaires du progrès. C’est parmi eux que se recrutent les perturbateurs de l’ordre et les criminels.
L’idée même de ce qui est criminel change elle aussi. Il n’est pas jusqu’à nos divertissements qui ne contribuent à nous habituer à un niveau moins élevé de moralité. Beaucoup de films de cinéma, de spectacles de télévision et de livres nous représentent des « héros » ou des « traîtres » qui font souffrir les autres et les avilissent, ou des gens qui les regardent faire sans intervenir. Voici ce qu’écrit un éminent anthropologue à propos de la « génération tronquée » que nous sommes en train d’élever : « Nous leur délivrons des ordonnances pour le meurtre, le viol et toutes les formes de cruauté imaginables. »
Le rythme de la vie dans les agglomérations urbaines a suscité de nouveaux problèmes émotifs. Nous nous ingérons de plus en plus dans la vie privée de nos voisins et vice-versa, ce qui a pour effet d’exiger de nouvelles lois restrictives et d’accroître ainsi le nombre des mesures que nous pouvons enfreindre. Or, on sait que la violation des lois de détail entraîne à la longue à la violation des lois fondamentales de la société humaine.
On confond la liberté avec la licence
Il semble que, dans tous les pays du monde, le souci croissant de l’extension et de la sauvegarde des droits de l’homme se soit accompagné d’un déclin général de la moralité publique. Les gens se moquent des restrictions et exigent une liberté de plus en plus grande. Leur désir d’être libres et leur répugnance pour la contrainte conduisent certaines personnes à verser dans la licence. En abusant ainsi de leur liberté, elles méconnaissent les droits des autres, outrepassent leurs propres droits et violent les règles de conduite établies par la majorité.
Si les droits civils ont un sens, c’est bien celui de l’inviolabilité de la dignité de l’homme, ce qui oblige ses congénères à s’abstenir de toute molestation et de toute intrusion. Celui qui désire être traité avec justice doit se rappeler le précepte : si tu veux l’équité, commence par la pratiquer ; si tu veux qu’on te fasse justice, demande-le avec des mains nettes.
Le crime et la violence déshonorent la dignité humaine. Ceux qui tentent de nous faire croire qu’aucun changement en bien ne peut s’accomplir sans effusion de sang et sans recours à la violence illégale témoignent d’une profonde ignorance de la signification de notre démocratie.
La nécessité de la loi
Les lois pénales sont des lois que s’impose la société. Elles doivent leur existence au fait que certains hommes ne sont pas ce qu’ils devraient être, et le but de la loi est de les obliger par la force et la crainte à se bien conduire. Le crime ne nuit pas seulement à celui qui en est victime ou qui s’en rend coupable ; il nuit à tous les membres de la société.
Comme le dit John Locke dans ses deux Traités du gouvernement, « en consentant avec les autres à former un corps social unique, sous l’autorité d’un seul gouvernement, chaque homme s’oblige envers chaque membre de cette société à se soumettre à la décision de la majorité. » Il n’y aurait pas de contrat, ajoute Locke, « si chacun était laissé libre et sans autres obligations que celles qui existaient dans l’état de nature ».
Cette conception du gouvernement, de la loi et de la recherche du bien commun démontre d’une manière évidente que les jeunes gens, avec toute leur ardeur et leur énergie, devraient être les premiers à s’efforcer de rétablir et de maintenir l’ordre public dans le monde d’aujourd’hui qui demain sera leur monde. Comment peuvent-ils espérer se réaliser pleinement si ce n’est dans un milieu ordonné et en respectant le pacte qu’ils ont conclu les uns avec les autres.
Ce qu’est la loi
La loi n’est pas un moyen inventé par les forts pour asservir et dominer les faibles, ni un expédient imaginé par les faibles pour contenir les forts et limiter leur pouvoir. Ses deux principaux buts sont de définir et de réprimer l’injustice, et de guider les citoyens. La loi idéale serait une discipline que l’homme aurait élaborée et qu’il se serait imposée pour régler sa conduite et ses relations avec ses concitoyens.
Les problèmes de notre temps ne sont pas imputables aux progrès techniques. Ceux-ci sont indifférents en eux-mêmes, et l’on ne peut s’en prendre à eux. La reine Elizabeth en a fort bien indiqué la source dans un de ses messages de Noël. « Le malaise actuel, y disait-elle, est causé par les gens irréfléchis qui rejettent étourdiment des idéaux éternels comme s’il s’agissait d’outillage vieilli et usé. Ils sont prêts à mettre la religion de côté, à nier toute valeur à la moralité dans la vie privée et dans la vie publique, à considérer l’honnêteté comme de la folie et à remplacer la modération par l’intérêt personnel. »
La majorité des citoyens canadiens sont des gens foncièrement bons, qui réprouvent sans réserve les actes criminels. On peut même affirmer que c’est la recherche de la dignité humaine et de la possibilité de vivre en paix qui a amené des millions de personnes dans notre pays au cours des trois derniers siècles.
Dans cette recherche, nous avons besoin d’un guide personnel et intérieur qui nous donnera la sagesse et l’intelligence nécessaires pour choisir ce qui est bien. Pour diriger ceux à qui ce sens moral positif fait malheureusement défaut et pour protéger la société et notre liberté, nous avons élaboré au cours des siècles divers recueils de règles. Fruit de l’expérience acquise par l’homme, ces règles respectent le droit des êtres humains à vivre leur vie comme ils le désirent, à condition de ne pas enfreindre les droits des autres.
Le Code criminel du Canada n’est pas un répertoire de règles réunies par des trouble-fête. C’est un tableau synoptique des choses qu’il ne faut pas faire et dont les prescriptions, inscrites dans la loi par le peuple du Canada agissant par l’intermédiaire de ses représentants élus, ont été imprimées pour l’information de tous. Il formule par écrit nos droits, nos devoirs, nos obligations, nos privilèges et nos libertés fondamentales.
L’administration de la justice
La charge de faire observer la loi incombe à la police désignée, formée et rémunérée par le peuple, mais le soin d’administrer la justice est confié à des magistrats et à des juges intègres. L’essentiel de notre code de droit se résume à ceci : indépendance des juges ; représentativité des jurés ; protection contre l’emprisonnement arbitraire ; définition des infractions afin qu’elles soient clairement comprises ; clémence et précision des peines ; jugement public ; droit d’en appeler aux tribunaux supérieurs.
L’accusé qui comparaît devant le tribunal est innocent tant qu’il n’a pas été reconnu coupable. Le premier devoir du magistrat ou du juge est de veiller à ce que le prévenu subisse un procès équitable. Leur rôle ne consiste pas à rendre la justice comme une faveur, mais à démêler la vérité.
Le juge sera assisté par un jury dans certaines circonstances, et il appartient aux jurés de peser les témoignages et les plaidoiries des avocats, et de s’inspirer de leur bon sens et de leur expérience générale pour rendre leur verdict.
S’il s’agit d’un verdict de culpabilité, la peine ne se fonde pas sur la vengeance. La société punit le coupable pour s’assurer que l’acte commis sera considéré comme une chose répugnante dans l’esprit des hommes. Même si elle paraît barbare, la sanction demeure nécessaire pour décourager les écarts de conduite qui mettent en danger la liberté et le bonheur des autres. Sous une administration éclairée, la peine peut revêtir le caractère d’une mesure de réforme et enseigner au délinquant à redevenir utile à la société.
Certains diront que le premier devoir de la société est de s’occuper de ses membres déchus et non des victimes du crime et de l’injustice. Prenant la parole devant l’Association du barreau des États-Unis, en 1966, George McClellan, alors commissaire de la Gendarmerie royale du Canada, affirmait qu’« un revirement s’était produit et qu’aujourd’hui on mettait surtout l’accent sur la protection de l’accusé et la réadaptation sociale du criminel.
« On ne peut trouver à redire à ces objectifs, ajoutait-il, mais un grand nombre de hauts fonctionnaires de la police sont fermement convaincus que la balance de la justice commence à pencher beaucoup trop de ce côté et que l’on est en train de restreindre l’importance de ce que la police considère comme le but fondamental de l’application de la loi, savoir le droit de la société à la protection contre les ennemis de la société. Beaucoup d’entre nous estiment que ce droit fondamental est actuellement l’objet d’un grignotement, d’un effritement et d’un affouillement assez inquiétants. »
Le rôle de la police
Qu’elle porte la tunique rouge, bleue ou kaki, la police est la force publique qui s’interpose entre les citoyens et l’anarchie du crime. Elle ne fait pas les lois, mais elle en assure l’application. Ses fonctions consistent à maintenir l’ordre et les bonnes moeurs.
Il existe quatre sortes de forces de police au Canada : la Sûreté fédérale, les sûretés provinciales, les sûretés municipales et les corps de police privés de certaines sociétés. Au début de 1968, l’effectif à temps complet de ces diverses polices s’élevait à 42,541.
En tant qu’associé dans la tâche de faire observer la loi, le public a mandaté ces agents de police pour veiller à l’application des lois du pays. Nous attendons d’eux qu’ils protègent avec zèle les droits de chacun. Le serment d’allégeance qu’ils doivent prêter se lit à peu près en ces termes : « Je m’engage à servir fidèlement… sans préférence ni favoritisme, sans malice ni malveillance, et à faire de mon mieux pour assurer le maintien et le respect de l’ordre public. »
Les agents de police sont de tous les fonctionnaires de l’État ceux qui font l’objet de la surveillance la plus étroite. Ils sont responsables envers leurs chefs immédiats, envers le procureur de la Couronne, envers les tribunaux et envers les gouvernements de tous les échelons élus par le peuple.
Si le Canada a droit au titre de pays des plus respectueux des lois que lui décernent souvent les autres peuples du monde, cet honneur est attribuable en grande partie à la Gendarmerie du Nord-Ouest et à celle qui lui a succédé sous le nom de Gendarmerie royale du Canada. L’époque des cavaliers légendaires des plaines de l’ouest est depuis longtemps révolue, et nos gendarmes d’aujourd’hui, disposant des méthodes et de l’équipement les plus modernes, exercent leur autorité, sous une forme ou sous une autre, de l’Atlantique au Pacifique et du pôle nord aux frontières des États-Unis.
La G.R.C. a pour mission principale de faire observer les lois fédérales dans toutes les parties du Canada, mais, en vertu d’une entente spéciale, elle joue le rôle de sûreté provinciale dans plusieurs provinces et assure le service de police dans plus d’une centaine de villes et de villages. Cette sûreté nationale, placée sous la direction d’un Commissaire, relève d’un ministère de la Couronne, dont le titulaire est député et membre du Cabinet.
Le crime prospère lorsqu’il y a manque de collaboration entre ceux qui lui font la guerre, et la G.R.C. a accompli de grands pas en vue de coordonner les efforts de la police au Canada sans empiéter sur les prérogatives des sûretés municipales et provinciales. Grâce à l’initiative de son Centre d’information, l’application de la loi bénéficie des dernières découvertes de l’électronique, et un réseau de télétypie et de téléphotographie relie toutes les polices du Canada, d’un océan à l’autre. Ce service est à la disposition des corps de police provinciaux et municipaux du pays, du Federal Bureau of Investigation à Washington et de l’Interpol, l’organisation internationale de police criminelle. Par ses cours de formation spécialisée, la G.R.C. assure une instruction supérieure sur les méthodes d’enquête à son personnel, aux agents des corps de police du Canada et de plusieurs autres pays.
Les qualités d’un agent de police
L’agent de police est un citoyen qui agit pour le compte de ses concitoyens. On lui a fait revêtir l’uniforme pour qu’il veille à l’application des lois adoptées par les législateurs élus par le peuple. Il accomplit son devoir avec toute la sagesse, la justice, la bravoure et la modération possibles, donnant à tous l’exemple de la tolérance, de la patience, du tact et du respect.
Certains parlent en termes désobligeants de « l’accoutrement de la loi », mais n’a-t-on pas toujours jugé pratique, dans les affaires humaines, de parer l’autorité de certains insignes extérieurs ? Les robes de nos juges et les uniformes de nos agents témoignent de la continuité de l’évolution de la responsabilité. Ils revêtent l’individu du pouvoir collectif de la loi. Ils lui rappellent qu’il n’est pas un être isolé agissant uniquement en son nom, que sa tâche n’est pas une simple question de caprice ou de fantaisie, mais qu’elle porte en elle une expérience plusieurs fois séculaire.
Il y a une certaine petitesse d’esprit chez les gens qui attaquent la force publique à coup d’injures, de bâtons, de pierres et de bombes, et qui crient ensuite à la « brutalité de la police » lorsqu’elle intervient. Ils ressemblent aux matelots qui insultent le timonier sur qui ils comptent pour arriver à bon port, ou au malade qui dénigre le médecin tout en s’en remettant à sa science et à son art pour retrouver la santé.
Le Code criminel du Canada prévoit que « tout agent de la paix est fondé à employer ou à ordonner d’employer la force que, de bonne foi et pour des motifs raisonnables et probables, a) il croit nécessaire pour réprimer une émeute, et b) il estime non excessive, eu égard au danger à craindre de la continuation de l’émeute. » Et qu’est-ce qu’une émeute ? L’article 65 du Code le dit clairement : « Une émeute est un attroupement illégal qui a commencé à troubler la paix tumultueusement. »
Les dispositions de l’article 70 sont péremptoires ; elles ne laissent aucun choix à l’agent de la sûreté : « Un agent de la paix qui est averti de l’existence d’une émeute dans son ressort et qui, sans excuse valable, ne prend pas toutes les mesures raisonnables pour réprimer l’émeute, est coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement de deux ans. »
La mesure dans laquelle la police peut utiliser la force pour opérer une arrestation ou empêcher la perpétration d’un acte criminel est limitée par la loi. L’article 26 du Code se lit ainsi : « Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès. »
Un livre aussi utile qu’intéressant, intitulé La Loi et l’ordre dans la démocratie canadienne, a été publié par la G.R.C. en 1949 et mis à la disposition du public par les soins de l’Imprimeur de la Reine. Voici ce qu’on y dit : « L’une des tâches les plus onéreuses et tes plus ingrates que le policier doit accomplir, c’est le maintien de la paix et de l’ordre au cours de troubles, d’émeutes et d’attroupements.
« En ces occasions, un groupe de gens s’estimant lésés par une autre faction, tente parfois de passer outre à la loi. La tranquillité publique est alors troublée par le recours à la violence, et il s’ensuit des blessures aux personnes, ainsi que des dégâts à la propriété publique ou privée.
« La police doit alors continuer de jouer son rôle, sans se préoccuper des questions en jeu ni de savoir quelle faction a tort ou raison. Néanmoins, à son arrivée sur la scène, la police est souvent l’objet d’attaques de la part de l’une ou des deux factions qui, par ignorance ou mépris de la loi, ne tiennent aucun compte de ce qu’il est du devoir de la police de maintenir l’ordre et de faire respecter la loi. Très souvent, ceux qui protestent le plus énergiquement contre l’intervention de la police lors de ces perturbations sont les plus exigeants lorsqu’il s’agit de la protection de leurs personnes ou de leurs biens. »
La collaboration du public
La valeur d’un agent de police est en fonction directe de la collaboration et de l’aide qu’il reçoit du public.
C’est un devoir civique que de s’intéresser activement à l’application de la loi. À tout citoyen incombe l’obligation de contribuer au maintien de l’ordre public, à tel point que la loi lui permet d’« arrêter sans mandat toute personne qu’il trouve en train de commettre un délit criminel. »
Il y a deux cents ans, Edmund Burke nous donnait cet avertissement : « La seule chose nécessaire pour que le mal triomphe est que les hommes de bien ne fassent rien », et Benjamin Franklin renchérissait sur cette idée en disant : « Ne lésez personne en faisant tort à autrui ou en omettant d’accomplir les bienfaits que votre devoir vous impose. »
Il n’est pas du devoir de l’agent de police, dans le maintien de la paix et de l’ordre public, de remplacer la famille. Le respect de la loi, disait le commissaire McClellan, commence par le respect des parents. Il se fortifie par l’enseignement du respect des droits et de la vie privée des frères, des soeurs, des compagnons de jeu. Un tel respect ne se développe pas tout seul. Il faut le nourrir, le cultiver et l’émonder au besoin.
On trouve dans un ouvrage relatif à la délinquance juvénile cette réplique lapidaire : « La raison pour laquelle ces gosses ont affaire à la police est que les agents sont les premières personnes qui se trouvent sur leur route pour leur dire sérieusement : « cela est interdit ». »
La civilisation sur la sellette
Nous avons vécu pendant plusieurs années avec la conviction téméraire que l’homme avait atteint un état d’indépendance où les anciennes contraintes devenaient inutiles, mais la barbarie d’un trop grand nombre commence à ébranler notre confiance.
Les prescriptions de la loi demeurent notre seule ancre sur une mer houleuse. Vivre honorablement, ne léser personne, rendre à chacun son dû, c’est là une règle de vie qui permet aux hommes de coexister, sinon dans l’entraide, du moins dans la tolérance mutuelle et la liberté de vivre à l’abri de la crainte.
La seule base solide sur laquelle puisse s’édifier un avenir brillant est la collaboration de tous les citoyens à la ferme application de la loi. Il n’y a pas de moyen terme. La répugnance à se compromettre ou la simple apathie rangent le citoyen du côté du crime et contre l’ordre public aussi sûrement que s’il fournissait une auto aux malfaiteurs pour fuir le lieu du crime.