Canada - ENVouée au service des travailleurs, l’Organisation internationale du travail, la plus ancienne des institutions spécialisées des Nations Unies, comptera cinquante ans d’existence en octobre prochain.
Créée en 1919, sous les auspices de la Société des Nations, dans le but d’amener les gouvernements, les employeurs et les syndicats à unir leurs efforts pour résoudre les problèmes soulevés par l’industrialisation, l’O.I.T. s’est efforcée de s’acquitter de cette obligation par son action normative, par ses travaux de recherche, par la diffusion de renseignements et par sa coopération dans le domaine technique.
Son principe directeur est que « tous les êtres humains, quels que soient leur race, leur croyance ou leur sexe, ont le droit de poursuivre leur progrès matériel et leur développement spirituel dans la liberté et la dignité, dans la sécurité économique et avec des chances égales ».
Cherchant à mettre le doigt sur la source du malaise qui menaçait la paix et l’harmonie universelles, la Constitution de l’O.I.T. en imputait la cause à l’injustice, à la misère et aux privations. Aussi s’appliquait-elle à assurer, par l’action internationale, la réglementation des heures de travail, la prévention du chômage, la garantie d’un salaire permettant des conditions de vie convenables, la protection des travailleurs contre les maladies générales ou professionnelles et les accidents résultant du travail, la protection des enfants, des adolescents et des femmes, ainsi que la sécurité de la vieillesse.
Des millions de personnes qui ignorent l’importance et même l’existence de l’Organisation internationale du travail profitent tous les jours de l’activité de cette institution.
Que fait l’O.I.T. ? Elle est un forum mondial où les problèmes ouvriers et sociaux sont débattus par les représentants des travailleurs, des employeurs et des gouvernements, réunis autour d’une même table pour élaborer des solutions. Pour donner suite à ces délibérations tripartites, elle établit des normes applicables aux conditions de travail et d’existence.
L’O.I.T. n’impose pas de vues ni de solutions internationales, mais elle exerce son activité par l’entremise des gouvernements nationaux. Les normes aident les organisations d’employeurs et de travailleurs à formuler eux-mêmes leurs plans, leurs programmes et leurs conventions collectives. Si on le lui demande, l’O.I.T. complète cette action par son assistance technique, ses travaux de recherche et ses publications.
Cette année, patrons, ouvriers et gouvernements siégeront ensemble, à une conférence tripartite, à Ottawa, pour marquer le cinquantième anniversaire de fondation de l’Organisation internationale du travail.
Les questions inscrites à l’ordre du jour seront notamment les relations ouvrières-patronales et les normes de travail ; le besoin d’agents de maîtrise et de délégués syndicaux compétents ; l’importance de la communication et de la consultation pour résoudre les problèmes ; la responsabilité des travailleurs, des employeurs et des gouvernements envers le public ; le rôle des États membres, particulièrement du Canada, en ce qui concerne les programmes d’aide extérieure.
L’Organisation
L’O.I.T. a reconnu, dès ses premières années d’existence, qu’elle se devait, en tant qu’organisme international consacré à l’une des activités les plus délicates de l’humanité, d’être à l’abri de tout reproche. Son intégrité doit se manifester dans chacune de ses décisions et de ses déclarations. Elle doit proclamer comme un témoignage qu’elle n’a aucun but caché. Résistant fermement à toutes les tentatives de faire intervenir dans les débats des questions politiques, elle veille sans relâche à ce que ses objectifs et ses fins ne soient pas dissimulés ni étouffés par la propagande politique.
Les fins qu’elle poursuit s’étendent à tous les pays du globe, qu’il s’agisse d’un petit territoire de quelques centaines de milliers d’habitants ou d’un État d’envergure continentale.
Dans un pays, l’O.I.T. apprendra aux paysans à se servir de la charrue ; dans un autre, elle enseignera peut-être à des dirigeants d’industries à utiliser un ordinateur. Ailleurs, elle prêtera son concours pour assurer la révision de la législation du travail, l’organisation de coopératives ou la création de petites entreprises industrielles.
Le Canada et l’O.I.T.
Lors de la dissolution de la Société des Nations, à laquelle elle était reliée, après la seconde guerre mondiale, l’O.I.T. survécut et s’associa à l’ensemble des institutions des Nations Unies. Le nombre des pays qui en sont membres est passé de 45 en 1919 à 122 en 1969.
Le Canada adhéra au mouvement dès le début. Il prit une part active aux débats qui aboutirent à la création de l’Organisation en 1919, et il s’est fait représenter par des délégués gouvernementaux, ouvriers et patronaux à chaque session de la Conférence internationale du travail. Pendant les années de guerre, il a été l’hôte de l’O.I.T., qui s’installa à l’Université McGill, à Montréal, jusqu’à ce que les circonstances lui permissent de regagner son siège permanent, à Genève, en 1948.
Cependant, parce que le Canada est un État fédératif et que la plupart des questions ouvrières sont, en tout ou en partie, du ressort des provinces, le nombre des conventions de l’O.I.T. qu’il a pu ratifier est demeuré limité.
Une tentative visant à imposer l’adoption de la convention de la journée de huit heures, faite en vertu de l’article 132 de l’Acte de l’Amérique du Nord britannique, échoua devant l’obstacle des droits provinciaux. La Cour suprême confirma l’opinion selon laquelle la compétence législative en ce domaine appartient aux provinces, et ce jugement fut corroboré par le Conseil privé.
Il reste toutefois que l’on peut déceler l’influence des instruments de l’O.I.T. dans un grand nombre de clauses de la législation canadienne et que le Canada semble maintenant avoir dépassé le stade décourageant où il était considéré comme hors de propos de vouloir donner une suite tant soit peu appréciable aux conventions de l’O.I.T. qui sont partiellement du ressort des provinces.
Le Canada n’a pas joué un rôle très remarquable dans les programmes d’activités pratiques de l’O.I.T. Au cours des vingt années qui se sont écoulées depuis que l’Organisation internationale du travail a assumé des fonctions d’assistance technique aux pays sous-développés, moins de cent Canadiens ont été recrutés pour participer à des travaux de ce genre, bien qu’un nombre important de spécialistes canadiens accomplissent actuellement des missions pour l’Agence canadienne de développement international. Parmi les raisons invoquées, citons la préférence accordée aux Européens, l’éloignement de Genève et l’espoir de toucher une rémunération plus élevée. Le Canada collabore cependant avec l’O.I.T. à l’organisation d’un centre de formation pilote dans le cadre d’un plan national d’apprentissage en Tanzanie.
Si c’est au ministère des Affaires extérieures qu’incombe la direction générale des relations internationales du Canada, c’est le ministère du Travail qui est l’agent de liaison officiel entre le gouvernement canadien et l’Organisation internationale du travail.
Une réunion des États américains membres de l’O.I.T., tenue à Ottawa, en 1966, a ouvert une nouvelle page dans l’histoire de la coopération sociale, celle du « Plan d’Ottawa pour le développement des ressources humaines ». Il s’agit d’un programme à l’intention des pays de l’Amérique latine et de la région des Caraïbes, concernant la planification de la main-d’oeuvre, la formation des travailleurs et des cadres, et le niveau d’emploi. C’est de là qu’est né le Programme mondial de l’emploi de l’O.I.T., dont la mise en oeuvre s’opère actuellement continent par continent.
Structure de l’O.I.T.
En tant qu’organisme international dont l’activité s’exerce dans un domaine particulièrement difficile, l’O.I.T. a adopté des formes assez inusitées, soit un Conseil d’administration, une Conférence et un Bureau.
La principale fonction de la Conférence internationale du travail, qui se réunit au moins une fois par an et à laquelle participent environ 1100 délégués, conseillers et observateurs, est d’établir des normes internationales de travail. Le Conseil d’administration, organe exécutif de l’O.I.T., se compose de 48 membres : 24 représentent les gouvernements, 12 les travailleurs et 12 les employeurs. C’est lui qui dirige les activités de l’Organisation. Le Bureau international du travail est le centre de recherches, le secrétariat permanent et la maison d’édition de l’O.I.T. Il possède des divisions et des centres d’action dans plusieurs pays, y compris le Canada.
Lorsque des questions importantes parviennent jusqu’au niveau de la Conférence, les décisions adoptées sont publiées sous forme de conventions ou de recommandations ou propositions. L’acceptation des normes fixées par l’O.I.T. est facultative, mais les États membres sont tenus de soumettre les conventions comme les recommandations à l’étude de leurs Parlements ou des autorités nationales compétentes.
Les conventions sont des projets de traités internationaux. Le gouvernement qui ratifie une convention s’engage à en appliquer les dispositions et à rendre compte périodiquement de la façon dont elle est observée. Les rapports fournis pour chaque convention ratifiée sont examinés d’abord par une commission internationale d’experts, puis par la Conférence.
La Constitution de l’O.I.T. prévoit des procédures formelles de plaintes contre un État qui n’assure pas de manière satisfaisante l’exécution d’une convention qu’il a ratifiée. S’il est impossible d’amener un gouvernement à respecter ses obligations par d’autres méthodes, la Cour internationale de justice peut être saisie de la plainte.
L’O.I.T. tient à jour un tableau des ratifications, et c’est une question de fierté pour chaque pays d’y faire bonne figure. Malgré les difficultés inhérentes à sa situation d’État fédératif, le Canada a ratifié jusqu’ici 24 conventions, portant notamment sur les heures de travail dans l’industrie, les allocations de chômage, la protection contre les accidents, l’abolition du travail forcé et la lutte contre la discrimination.
La seconde catégorie d’instruments émanant de la Conférence de l’O.I.T. est celle des recommandations. Les recommandations constituent un guide pour l’action des gouvernements, mais ne sont pas susceptibles d’un engagement international. L’ensemble de ces instruments forme ce que l’on appelle le Code international du travail.
Les objectifs sociaux
À la base des activités et des statistiques de l’O.I.T. se retrouve la prise de conscience du fait que les travailleurs sont des êtres humains. Le travail suppose non seulement un ensemble de relations techniques et économiques, mais aussi un système de relations sociales. Les hommes travaillent non seulement pour gagner leur vie, mais aussi pour vivre le mieux possible dans leur milieu.
L’amélioration des conditions de travail et d’existence est l’un des buts fondamentaux que prévoit la Constitution de l’O.I.T. De fait, l’O.I.T. a été la première organisation internationale à fixer des normes précises pour la mise en application des droits de l’homme.
Parmi les conventions de l’O.I.T., trois visent à assurer la liberté syndicale et le droit d’organisation ; deux portent sur l’abolition du travail forcé, et trois ont trait à la suppression de la discrimination en matière d’emploi.
Le Canada a ratifié quatre des conventions qui se rapportent directement aux droits énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme adoptée par les Nations Unies.
L’O.I.T. s’est également préoccupée de l’état des populations tribales ou semi-tribales dont les conditions économiques et sociales se trouvent à un stade moins avancé que celles des communautés nationales et dont la situation est régie en tout ou en partie par leurs coutumes et leurs traditions ou encore par des lois spéciales.
Le but de la convention adoptée par l’O.I.T. à cet égard est de favoriser une action corrective systématique en faveur de ces peuplades et de leur intégration graduelle dans la vie du pays.
La condition de la femme
L’oeuvre de l’O.I.T, intéresse profondément toutes les femmes qui travaillent, que ce soit dans les champs, dans les usines ou au foyer. Elles sont concernées au même titre que les hommes par l’intention avouée de l’O.I.T. de contribuer à édifier un monde où tous les êtres humains vivront leur vie dans des conditions de liberté, de dignité et d’égalité de chances et de traitement.
Au début de son existence, l’O.I.T. commença par mettre l’accent sur la protection des femmes contre l’exploitation, mais son programme d’action s’est élargi avec le temps et les circonstances. Aujourd’hui, son action vise à aider les femmes à obtenir une meilleure formation ainsi que l’égalité de chances et de traitement, afin de les affranchir de leur condition sociale de second ordre considérée comme normale dans beaucoup de pays.
Sur cent femmes, on peut dire que trente exercent une activité économique. Les femmes représentent un peu plus que le tiers de la population active du monde. Au Canada, le nombre des femmes qui travaillent a augmenté de façon considérable au cours du dernier quart de siècle, soit d’une femme mariée sur vingt à une sur quatre.
Selon l’O.I.T., cette main-d’oeuvre féminine doit avoir autant de chances que la main-d’oeuvre masculine de développer ses talents et de participer à la vie économique et sociale.
L’Organisation reconnaît qu’un grand nombre des femmes qui travaillent doivent faire face à des problèmes spéciaux en raison de leur rôle de mère ou de leurs lourds devoirs familiaux. L’une des premières conventions adoptées à ce sujet et qui a été ratifiée par 25 pays (le Canada non compris) prévoyait un congé de six semaines avant l’accouchement.
L’aide aux jeunes
Que peut faire l’Organisation internationale du travail pour aider les jeunes à surmonter les difficultés d’une société en voie de mutation rapide et à développer pleinement leurs talents et leurs possibilités pour le bien commun ?
Elle s’efforce de réglementer et de limiter graduellement le travail des enfants en vue de son abolition dans tous les pays ; elle adopte des conventions pour protéger les jeunes travailleurs, pour leur assurer une bonne préparation au travail et pour leur offrir la protection de la sécurité sociale. Enfin, elle organise et dirige des services d’orientation professionnelle et elle met au point des méthodes, des techniques et des matériels de formation professionnelle.
L’O.I.T. considère la formation spécialisée comme l’une des formes de service les meilleures et les plus positives que l’on puisse offrir aux jeunes travailleurs. Elle s’emploie à obtenir l’appui de la société et la coopération pratique des ouvriers et du patronat pour assurer des services de formation aux garçons et aux filles. Son action vise à éliminer toute discrimination en matière d’admissibilité à la formation pour des raisons autres que les aptitudes et le mérite personnels.
Les efforts portent généralement sur la formation du personnel clef : agents de maîtrise, contremaîtres, techniciens et moniteurs professionnels, car ce sont là des personnes qui peuvent former les autres. Lorsqu’un centre est bien établi, on en retire les experts de l’O.I.T. et on en remet la direction aux autorités nationales.
Hygiène et sécurité
Simplement protectrice au début, l’action de l’O.I.T. dans le domaine de la sécurité du travail s’est graduellement transformée en un vaste programme d’amélioration de l’hygiène chez les travailleurs.
La sécurité conserve toujours son importance. Des conventions établissent des règles concernant le milieu de travail, la solidité du matériel, les cours de premiers soins ; il existe aussi des prescriptions relatives aux mesures de sécurité et d’hygiène ; des recherches techniques se poursuivent sur les effets nocifs de certaines substances ; des recherches médicales ont été entreprises sur les causes et le traitement des maladies professionnelles et sur les facteurs matériels susceptibles de provoquer des accidents ; des cours de sécurité se donnent dans les universités, les écoles industrielles et les écoles d’arts et métiers.
Un trait piquant du rôle joué par le Canada dans la campagne contre le dangereux usage du phosphore blanc, substance pathogène employée dans la fabrication des allumettes, mérite d’être relevé. Le ministre du Travail, qui avait fait une enquête personnelle sur les effets de la maladie causée par cette substance au Canada, apporta à une réunion du Cabinet un pot de verre dans lequel était conservée la mâchoire d’une travailleuse qui en avait été victime. Ce témoignage réussit à convaincre le Cabinet, mais des élections ayant eu lieu peu après, ce n’est que trois ans plus tard qu’une loi protectrice fut insérée dans notre législation.
Les relations professionnelles
L’Organisation internationale du travail a mis en oeuvre un programme d’action pratique destiné à favoriser l’amélioration constante des relations entre les travailleurs et les employeurs. Ses efforts dans ce domaine s’exercent grâce à des services de recherche et d’information ainsi qu’à la coopération technique et à des programmes d’éducation.
Les liens qui existent entre l’O.I.T. et le mouvement syndicaliste sont de vieille date. Les travailleurs et les employeurs participent, à égalité de représentation et de voix, à l’élaboration des normes de l’O.I.T., reçoivent des exemplaires de rapports de leurs gouvernements et jouent un rôle de premier plan dans leur appréciation définitive.
Une des caractéristiques impressionnantes de notre siècle est la demande croissante d’établissements et de services de formation. Le monde manque actuellement de millions de cadres, de moniteurs et d’enseignants, et de centaines de millions de travailleurs qualifiés et de techniciens.
Plus de 300 experts de l’O.I.T. en formation des cadres, en productivité et en petites entreprises sont affectés à des missions sur place. Leur but est de préparer des nationaux qui pourront les remplacer aussitôt que possible.
Le Programme mondial de l’emploi de l’O.I.T. a pour but de créer des possibilités plus nombreuses d’emplois et de spécialités, précieux pour la société et satisfaisants pour les travailleurs, surtout dans les pays neufs.
Le besoin se fonde sur les statistiques : entre 1970 et 1980, plus de 280 millions de personnes viendront s’ajouter à la population active du globe. Sur ce nombre, 226 millions appartiendront aux régions les moins développées du monde.
Cette situation qui exige une action à très grande échelle explique la pressante invitation de l’O.I.T. à participer à ce que l’on a appelé « La grande aventure des temps modernes ». Le Canada s’est engagé à contribuer pour un pour cent de son produit national brut, en 1970, à l’assistance aux pays en voie de développement. Sa contribution est actuellement d’environ 300 millions de dollars par année.
Ni le Canada ni l’O.I.T. ne peuvent imposer de solutions aux pays qu’ils veulent aider à résoudre leurs problèmes : ils ne peuvent que s’employer à leur permettre de trouver eux-mêmes la voie du progrès. Aussi s’efforcent-ils de renforcer l’économie nationale des pays en voie de développement afin de les amener à relever le niveau de bien-être économique et social de leur population.
L’O.I.T. ne s’est pas égarée dans un dédale de statistiques ; elle continue de croire que le développement des ressources humaines est l’élément essentiel du progrès économique. Son désir est d’assurer aux peuples la direction, l’encouragement et l’éducation dont ils ont besoin plutôt que de leur administrer des doses de connaissances techniques. Elle s’efforce de favoriser un emploi plus complet et plus productif de la population active et de réaliser une utilisation plus efficace des ressources de main-d’oeuvre disponibles.
Le travail est à tous
Le travail appartient en commun à l’humanité, et, comme le dit Tolstoï, dans un de ses essais, c’est lui qui rapprochera les hommes les uns des autres.
L’O.I.T. n’est pas un groupe d’esprits humanitaires et sentimentaux, mais une association d’hommes, de femmes et d’États unis par un même désir de travailler à l’établissement d’une paix durable fondée sur la justice sociale que représentent le règne du droit, la démocratie politique, les droits de l’homme et les libertés fondamentales.
L’Organisation internationale du travail contribue à l’amélioration des niveaux de vie dans tous les pays, convaincue qu’elle est que « la pauvreté, où qu’elle existe, constitue un danger pour la prospérité de tous ».
Si experte soit-elle dans ses sphères d’activité, l’O.I.T. doit affronter la tendance des gens à espérer des résultats considérables dans un court laps de temps. Elle a besoin d’appui et de coopération de la part du gouvernement et de la population de chaque pays, afin qu’on ne l’accuse pas de confectionner une tunique utopique que nous ne nous sommes pas habitués à porter en grandissant.